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1. Informations relatives à l'hébergeur

OVH
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07

2. Informations relatives à l'éditeur

Raison sociale : SMOCHINA ALIN-NICUSOR
Enseigne : MAISON BELLA
Adresse : 22 Rue Francois Jaffrain, 22120 YFFINIAC, France
Téléphone : 0789603142
E-mail : contact@maison-bella-relooking-meubles-anciens.fr
Directeur de publication : Alin-Nicusor SMOCHINA
Siren : 914323233
Forme juridique : Affaire personnelle artisan
Numéro de TVA Intracom : FR25914323233
Numéro RCS : Non renseigné
Capital social : Non renseigné

3. Conditions d'utilisation

Le site est accessible par l'url maison-bella-relooking-meubles-anciens.fr.
Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société MAISON BELLA.
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5. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société MAISON BELLA. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

6. Droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données

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Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MAISON BELLA, 22 Rue Francois Jaffrain, 22120 YFFINIAC, France ou par voie électronique à l'adresse email suivante : contact@maison-bella-relooking-meubles-anciens.fr.
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7. Collecte et protection des données

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8. Propriété intellectuelle

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